TERMES & CONDITIONS
Conditions d’utilisation
Mise à jour : 24 octobre, 2025
1. Acceptation des conditions
Bienvenue sur le site www.borealisarcticexpedition.ca (le « Site »), exploité par Borealis Arctic Expedition (« nous », « notre » ou « nos »).
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Utilisation du site
a. Vous pouvez utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux lois applicables. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site d’une manière qui enfreint la loi, porte atteinte à nos droits ou à ceux de tiers.
b. Vous déclarez être majeur dans votre province ou territoire de résidence et avoir la capacité légale de conclure un contrat.
c. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au Site à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du Site — y compris les textes, images, logos, designs, graphiques et autres éléments — nous appartient ou est utilisé sous licence et est protégé par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce et la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, transmettre, publier, créer d’œuvres dérivées ou exploiter le contenu du Site sans notre autorisation écrite, sauf pour un usage personnel et non commercial.
4. Produits et services
Si le Site présente des produits ou services :
a. Toutes les commandes sont sujettes à la disponibilité et à notre approbation.
b. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’annuler toute commande à notre discrétion.
c. Les prix, caractéristiques et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis.
5. Contenu généré par les utilisateurs
Si le Site permet la publication de commentaires, d’avis ou de contenu généré par les utilisateurs :
a. Vous conservez vos droits sur votre contenu, mais vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable pour l’utiliser, le reproduire, le distribuer, le présenter et l’afficher dans le cadre du Site.
b. Vous acceptez de ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, obscène, contrefait ou autrement inapproprié. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu à notre seule discrétion.
6. Utilisation acceptable et activités interdites
Vous vous engagez à ne pas :
Utiliser le Site d’une manière qui nuise à son fonctionnement ou à son intégrité ;
Tenter d’accéder de manière non autorisée à des parties du Site ou à ses systèmes ;
Utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales ;
Télécharger ou transmettre des virus, maliciels ou codes nuisibles ;
Collecter les données personnelles d’autres utilisateurs sans autorisation.
7. Limitation de responsabilité
Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation du Site ou de votre incapacité à l’utiliser.
Notre responsabilité totale, le cas échéant, ne dépassera pas le montant que vous avez payé (le cas échéant) pour des produits ou services achetés sur le Site au cours des douze (12) mois précédant la réclamation.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada applicables.
Tout litige relatif à ces Conditions ou à votre utilisation du Site sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal (Québec, Canada).
9. Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment en publiant une version mise à jour sur le Site.
Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des Conditions révisées.
10. Intégralité de l’accord
Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique de confidentialité et toute autre politique publiée sur le Site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Site et remplacent toute entente antérieure, écrite ou verbale.
11. Nous joindre
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez communiquer avec nous à :
Borealis Arctic Expedition
Courriel : info@capitalgco.com
Site : www.borealisarcticexpedition.ca
Conditions d’utilisation
Mise à jour : 24 octobre, 2025
1. Acceptation des conditions
Bienvenue sur le site www.borealisarcticexpedition.ca (le « Site »), exploité par Borealis Arctic Expedition (« nous », « notre » ou « nos »).
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Utilisation du site
a. Vous pouvez utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux lois applicables. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site d’une manière qui enfreint la loi, porte atteinte à nos droits ou à ceux de tiers.
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c. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au Site à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion.
3. Propriété intellectuelle
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Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, transmettre, publier, créer d’œuvres dérivées ou exploiter le contenu du Site sans notre autorisation écrite, sauf pour un usage personnel et non commercial.
4. Produits et services
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b. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’annuler toute commande à notre discrétion.
c. Les prix, caractéristiques et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis.
5. Contenu généré par les utilisateurs
Si le Site permet la publication de commentaires, d’avis ou de contenu généré par les utilisateurs :
a. Vous conservez vos droits sur votre contenu, mais vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable pour l’utiliser, le reproduire, le distribuer, le présenter et l’afficher dans le cadre du Site.
b. Vous acceptez de ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, obscène, contrefait ou autrement inapproprié. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu à notre seule discrétion.
6. Utilisation acceptable et activités interdites
Vous vous engagez à ne pas :
Utiliser le Site d’une manière qui nuise à son fonctionnement ou à son intégrité ;
Tenter d’accéder de manière non autorisée à des parties du Site ou à ses systèmes ;
Utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales ;
Télécharger ou transmettre des virus, maliciels ou codes nuisibles ;
Collecter les données personnelles d’autres utilisateurs sans autorisation.
7. Limitation de responsabilité
Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation du Site ou de votre incapacité à l’utiliser.
Notre responsabilité totale, le cas échéant, ne dépassera pas le montant que vous avez payé (le cas échéant) pour des produits ou services achetés sur le Site au cours des douze (12) mois précédant la réclamation.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada applicables.
Tout litige relatif à ces Conditions ou à votre utilisation du Site sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal (Québec, Canada).
9. Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment en publiant une version mise à jour sur le Site.
Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des Conditions révisées.
10. Intégralité de l’accord
Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique de confidentialité et toute autre politique publiée sur le Site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Site et remplacent toute entente antérieure, écrite ou verbale.
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